Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT"

Numéro de dépôt :
4538538
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D\'AGRICULTEURS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" a également déposé les autres marques suivantes : éveil L'assurance d'un bon démarrage , Aunéor , STIMUL'FLORE , Terres de Bretagne , TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE , STIMUL'FLORE , PHYSIOR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Huiles et graisses comestibles; fruits et légumes conservés, séchés, mi-cuits et cuits ; chips [légumes] ; pommes de terre transformées, pommes de terre conservées, flocons de pommes de terre, pommes de terres en bâtonnets pour faire des frites, mets à base de pommes de terre; oignons [légumes] conservés; pickles; potages, consommés; salades de légumes; compotes; confitures; fruits confits; gelées de fruits; marmelades; pulpes de fruits; salades de fruits; en-cas [snacking] à base de fruits; viande à l'exclusion de la viande de porc ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie et de la volaille ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée volaille de Normandie; viande de porc à l'exclusion de la viande de porc ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie; carcasses de porc abattus à l'exclusion de celles ne bénéficiant de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie; viande fraîche ou congelée à l'exclusion de la viande de porc ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie et de la volaille ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée volaille de Normandie; conserves de viande à l'exclusion de la viande de porc ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie et de la volaille ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée volaille de Normandie; extraits de viande à l'exclusion des extraits de viande de porc ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée viande de porc de Normandie et des extraits de volaille ne bénéficiant pas de l'indication géographique protégée volaille de Normandie ; foie ; gelées de viande; gibier; plats préparés et cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes; charcuterie; boudin [charcuterie] ; épaule, jambon, jambonneau; lard, lardons, allumettes [lardons] ; pâtés, pâtés de foie; petit salé; rillettes; salaisons; saucisses, saucissons; mets à base de charcuterie; foie; oeufs; blanc d'oeuf, jaune d'oeuf; oeufs en poudre; mets à base d'oeufs; lait et autres produits laitiers à l'exclusion du fromage ; beurre; boissons lactées où le lait prédomine ; crème [produit laitier] ; Camembert bénéficiant de l'AOP "camembert de Normandie" ; lait caillé; petit lait; yaourt ;

Biscottes; biscuiterie, biscuits, gâteaux; produits de boulangerie; confiserie, sucreries; chocolat et desserts; crème anglaise; crêpes [alimentation], gaufres; desserts sous forme de mousse (confiserie) ; préparations faites de céréales; en-cas [snacking] à base de céréales ; glaces alimentaires ; levure ; moutarde ; sel de cuisine ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâtes pour gâteaux ; miel ; pain d'épices ; pain ; pâtisserie ; pâtés à la viande ; pizzas ; sandwiches; sirop d'agave [édulcorant naturel] ; quiches, tourtes; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; Plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de viande, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de légumes, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base d’oeufs, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de charcuterie, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de poisson, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de fruits de mer, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de semoule, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de substituts de viande, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de céréales, plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de fromage répondant au cahier des charges de l'AOP "Camembert de Normandie", plats préparés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de produits laitier, à l'exception des fromages ; En-cas-salés essentiellement à base de pâtes, encas- salés essentiellement à base de viande, en-cas-salés essentiellement à base de légumes, en-cas-salés essentiellement à base d’oeufs, en-cas-salés essentiellement à base de charcuterie, en-cas-salés essentiellement à base de poisson, en-cas-salés essentiellement à base de fruits de mer, en-cas-salés essentiellement à base de semoule, en-cas-salés essentiellement à base de substitut de viande, en-cas-salés essentiellement à base de céréales, en-cas-salés essentiellement à base de fromage répondant au cahier des charges de l'AOP "Camembert de Normandie", en-cas salés essentiellement à base de produits laitiers, à l'exception des fromages ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé ;

Produits de l'élevage ; produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produis horticoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; marrons frais ; pommes de terre, pommes de terre brutes ; plants de pommes de terre ; pommes de terre ni préparées ni transformées ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.